Jean Brenier

De: Jean BRENIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2012-09-02"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026278691(source JORF)
admission
10 Août 201210/08/2012
De: Jean Brenier
Objet:
président du tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion
1er septembre 2008
président du comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte
Groupe:
Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Saint-Denis de La Réunion"
president
JORFTEXT000018934521(source JORF)
désignation
07 Juin 200807/06/2008
De: Brenier (Jean)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
président des tribunaux administratifs de Saint-Denis et de Mayotte
Groupe:
Saint-Denis et de Mayotte
date_debut="2008-09-01"
president
JORFTEXT000018693812(source JORF)
mutation
25 Avril 200825/04/2008
De: Jean Brenier
président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins des Antilles-Guyane
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins des Antilles-Guyane
president
JORFTEXT000000467785(source JORF)
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Jean Brenier
Objet:
président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Fort-de-France
Groupe:
Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
president
JORFTEXT000000428225(source JORF)
affectation
20 Juillet 200720/07/2007
De: Brenier (Jean)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Basse-Terre
Objet:
président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Fort-de-France
Groupe:
Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
date_debut="2003-07-01"
president
JORFTEXT000000422291(source JORF)
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Brenier (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000228786(source JORF)
inscription
22 Mai 200322/05/2003
De: Brenier (Jean)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="1997-11-02"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000000200842(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 199731/10/1997
De: Jean Brenier
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Basse-Terre
Groupe:
Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
date_debut="1997-11-02"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
president
JORFTEXT000000751113(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Jean Brenier
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
un complément au tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1997, établi
Groupe:
Appel est, pour l'année 1997, établi
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1997, établi"
JORFTEXT000000551388(source JORF)
inscription
29 Août 199729/08/1997
De: Jean Brenier
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="1995-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000000190002(source JORF)
désignation
02 Septembre 199502/09/1995
De: Brenier (Jean)
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-11-01"
JORFTEXT000000732638(source JORF)
promotion
27 Octobre 199427/10/1994
De: Jean Brenier
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Papeete
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1991-07-10"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Papeete"
JORFTEXT000000355162(source JORF)
cessation de fonction
27 Juillet 199127/07/1991
De: Brenier (Jean)
conseiller de 1re classe au tribunal administratif de Papeete
Objet:
à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000000536820(source JORF)
affectation
25 Juin 199125/06/1991
De: Jean Brenier
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Papeete
Groupe:
Commissariat du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000158731(source JORF)
désignation
04 Janvier 199004/01/1990